Interrogation sur le projet
dénomination	Toutes architecture agricole architecture artisanale architecture commerciale architecture de culture, recherche, sport ou loisir architecture de jardin architecture de l'administration ou de la vie publique architecture domestique architecture fiscale ou financière architecture funéraire, commémorative ou votive architecture hospitalière, d'assistance ou de protection sociale architecture industrielle architecture judiciaire, pénitentiaire ou de police architecture militaire architecture religieuse architecture scolaire génie civil urbanisme sans catégorie
Type d'intervention	tousachat achèvement agrandissement agrandissement de place aliénation alignement aménagement aménagement d'avenue aménagement de jardin aménagement de place aménagement de promenade aménagement de quai assainissement concession construction création de place création de promenade décoration démolition dénomination de rue déplacement échange élargissement de quai élargissement de rue embellissement embellissement statuaire entretien érection estimation examen expérimentation expertise exploitation expropriation extension fermeture de rue fonctionnement forage inspection installation inventaire invention isolement d'édifice levée de plan lotissement nivellement nouvelle affectation ouverture d'avenue ouverture de boulevard ouverture de rue pavage plan d'alignement plantation prolongement de rue reconstruction réglementation réparation restauration surélévation transfert transformation transport travaux travaux supplémentaires vente
Commune (France/étranger)
Département	tousAin Aisne Allier Alpes-de-Haute-Provence Alpes-Maritimes Ardèche Ardennes Ariège Aube Aude Aveyron Bas-Rhin Bouches-du-Rhône Calvados Cantal Charente Charente-Maritime Cher Corrèze Corse-du-Sud Côte-d'Or Côtes-d'Armor Creuse Deux-Sèvres Dordogne Doubs Drôme Essonne Eure Eure-et-Loir Finistère Gard Gers Gironde Haut-Rhin Haute-Corse Haute-Garonne Haute-Loire Haute-Marne Haute-Saône Haute-Savoie Haute-Vienne Hautes-Alpes Hautes-Pyrénées Hauts-de-Seine Hérault Ile de la Réunion Ille-et-Vilaine Indre Indre-et-Loire Isère Jura Landes Loir-et-Cher Loire Loire-Atlantique Loiret Lot Lot-et-Garonne Lozère Maine-et-Loire Manche Marne Mayenne Meurthe-et-Moselle Meuse Morbihan Moselle Nièvre Nord Oise Orne Paris Pas-de-Calais Puy-de-Dôme Pyrénées-Atlantiques Pyrénées-Orientales Rhône Saône-et-Loire Sarthe Savoie Seine-et-Marne Seine-Maritime Seine-Saint-Denis Somme Tarn Tarn-et-Garonne Territoire de Belfort Val-d'Oise Val-de-Marne Var Vaucluse Vendée Vienne Vosges Yonne Yvelines
Pays (anc. province annexée)	tousAllemagne Belgique Croatie Espagne Inde Italie Luxembourg Maroc Pays-Bas Portugal Principauté de Monaco Suisse
Personne (auteur/intervenant)
Coût	avec éléments financiers
Interrogation sur le rapport issu de l'examen du projet
Date de discussion	An1795 1796 1797 1798 1799 1800 1801 1802 1803 1804 1805 1806 1807 1808 1809 1810 1811 1812 1813 1814 1815 1816 1817 1818 1819 1820 1821 1822 1823 1824 1825 1826 1827 1828 1829 1830 1831 1832 1833 1834 1835 1836 1837 1838 1839 1840 1841 1842 1843 1844 1845 1846 1847 1848 1849 1850 1851 1852 1860 1904 1905 - Mois 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 - Jour 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31
Contenu du rapport
	en tant qu'élément remarquable
Décision du Conseil	toutes Adoption Ajournement Refus
Rapporteur	tousBaltard Beaumont Berthier Biet Blouet Bois Bertrand Bonnet Bourla Bralle Brongniart Brunet Bruyère bureau du contrôle Caristie Cellerier Chalgrin Chargrasse Châtellenot Cheussey Conseil Constant-Dufeux Debret Delannoy Duban Duc Duhameau Durand Féraudy Garrez Gauché Gisors Gondouin Gourlier Grillon Griois Grisart Grollier Heurtier Hubert Hurtault Lambert Le Jeune Leclerc Leclère Legrand Lepère Lermit Mazois Mermet Morey Mouchelet Normand Norry Pasquier Pellechet Percier Petit-Radel Peyre Poyet Provost Questel Radel Raymond Rohault Rondelet Sauterelle Senez Tardieu Vaudoyer Viollet-le-Duc Visconti
Cote	toutesF21*2470 F21*2471 F21*2472 F21*2473 F21*2474 F21*2475 F21*2476 F21*2477 F21*2478 F21*2479 F21*2480 F21*2481 F21*2482 F21*2483 F21*2484 F21*2485 F21*2486 F21*2487 F21*2488 F21*2489 F21*2490 F21*2491 F21*2492 F21*2493 F21*2494 F21*2495 F21*2496 F21*2497 F21*2498 F21*2499 F21*2500 F21*2501 F21*2502 F21*2503 F21*2504 F21*2505 F21*2506 F21*2507 F21*2508 F21*2509 F21*2510 F21*2511 F21*2512 F21*2513 F21*2514 F21*2515 F21*2516 F21*2517 F21*2518 F21*2519 F21*2520 F21*2521 F21*2522 F21*2523 F21*2524 F21*2525 F21*2526 F21*2527 F21*2528 F21*2529 F21*2530 F21*2531 F21*2532 F21*2533 F21*2534 F21*2535 F21*2536 F21*2538 F21*2540 F21*2541 F21*2542/06 F21*2542/07 F21*2542/08 F21*2542/09 F21*2542/10 F21*2542/11 F21*2542/12 F21*2542/13 F21*2542/14 F21*2542/15 F21*2542/16 F21*6395
Dessin(s) attaché(s)	présence de dessins
Interrogation sur la procédure administrative
critère	tousacompte adjudication aliénation alignement architecte architecte départemental architecte des Bâtiments civils architecte, métier archives Bâtiments civils Bâtiments civils, budget Bâtiments civils, fonctionnement Bâtiments civils, organisation cahier des charges caution CBC, architecte CBC, archives CBC, autorité CBC, budget CBC, bureau CBC, bureau de dessin CBC, bureau de règlement CBC, bureau du contrôle CBC, compétence CBC, correction CBC, dessin CBC, fonctionnement CBC, locaux CBC, maire CBC, membres CBC, ministre CBC, ministre de l'Intérieur CBC, nomination CBC, organisation CBC, préfet CBC, rapport CBC, rapporteur CBC, réception de l'avis CBC, séances CBC, surcharge de travail CBC, voirie chantier compte de travaux concession conducteur contestation correction décompte de travaux demande demande d'acompte demande d'augmentation demande d'emploi demande de logement demande de poste dessin devis entrepreneur état de travaux exécution à forfait exécution en régie exécution par économie expert expertise expropriation frais frais de voyage honoraires honoraires d'architecte honoraires d'ingénieur honoraires d'inspecteur honoraires de vérificateur indemnités indemnités à entrepreneur ingénieur inspecteur inspecteur général lenteur administrative lettre liquidation de dépenses liquidation de travaux logement logement de fonction maire malfaçon marché mémoire d'entrepreneur mémoire de travaux métré ministre ministre de l'Intérieur mission nomination nomination d'architecte pétition ponts et chaussées préfet prix propriétaire rabais rapport de mission rapport de visite rapporteur rapporteur, correction réception de travaux réclamation réclamation d'architecte réclamation d'entrepreneur réclamation d'honoraires réclamation d'honoraires d'architecte réclamation d'honoraires d'ingénieur réclamation de propriétaire règlement de dépenses règlement de travaux règlement de voirie réglementation relation relation entre architecte et entrepreneur rémunération responsabilité révision des dépenses révision des dépenses, dépassement révision des dépenses, réduction série des prix surcharge de travail système de représentation toisé traitement travaux travaux exécutés sans autorisation vérificateur vérificateur des Bâtiments civils visite voirie voyer

 

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